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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La Brasserie des Champs
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BRUNE DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNE DE BOURGOGNE
La Brasserie des Champs, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3184432
Date de dépôt :
17/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2012
BRUNE DE BOURGOGNE de La Brasserie des Champs

Présentation de la marque BRUNE DE BOURGOGNE

Déposée le 17 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) La Brasserie des Champs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUNE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Brasserie des Champs domicilié(e) Zone d'Activités Les Prunelliers, ,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier VANACKERE domicilié(e) La Brasserie des Champs, Z.A Les Prunelliers,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France.

La marque BRUNE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 17 septembre 2012.

La Brasserie des Champs a également déposé les autres marques suivantes : LA BIERE DES BORDS DE SEINE , LA BIERE DES BORDS DE LOIRE , COLA DE BOURGOGNE , BESAC , BIERE DE SENS BRASSERIE DES CHAMPS , Bière de Bourgogne , LA TAVERNOISE , BIERE de DIJON , LA TRICASSE


La Brasserie des Champs, Société Anonyme - Zone d'Activités Les Prunelliers, ,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France


Monsieur Olivier VANACKERE - La Brasserie des Champs, Z.A Les Prunelliers,89100 Saint Martin du Tertre - 89100 - France


Inscription le 9 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443488 - Publication au BOPI 2006-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Bière ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons Vin d'appellation d'origine Bourgogne Café, thé, cacao, sucre, riz, tropica, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) , épices, glace à rafraîchir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.